Ce qui vous vient à l'esprit lorsque vous pensez à une fiducie irrévocable pour transférer des actifs à votre bénéficiaire. Une fiducie de résidence personnelle qualifiée (QPRT) est un type de fiducie de vie irrévocable sur laquelle vous pouvez compter. Il est conçu pour réduire le montant des droits de donation et de succession. Souvent, on encourt ces taxes lors du transfert d'un actif à un bénéficiaire. Cet article est un outil rapide pour la confiance QPRT, les règles, les ventes de résidence et le déroulement d'un QPRT.
Qu'est-ce qu'une fiducie de résidence personnelle qualifiée (QPRT) ?
Une fiducie de résidence personnelle qualifiée (QPRT) est une fiducie irrévocable qui permet à un créateur de retirer une maison personnelle de sa succession dans le but de réduire le taux d'imposition sur les donations encouru lors du transfert d'actifs à ses bénéficiaires.
Il permet également au propriétaire de la résidence de rester vivant sur la propriété pendant une période de temps avec un intérêt conservé. Dans ce cas, une fois le délai prévu expiré, les intérêts restants sont transférés aux bénéficiaires à titre de intérêts résiduels. Cependant, la protection des actifs dans cette fiducie entre en vigueur en partie parce qu'il s'agit d'une fiducie irrévocable. Par conséquent, en tant que fiducie de cette nature, elle peut protéger les actifs qu'elle transmet à vos bénéficiaires.
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En d'autres termes, une fiducie irrévocable est essentiellement transférée de la succession du constituant à une fiducie, qui possède effectivement ce bien. Il s'agit de s'assurer que la propriété est transmise aux membres de la famille au moment du décès. Dans ce cas, un impôt sur les donations peut être prélevé sur la valeur du bien au moment où il a été transféré dans la fiducie.
Fondamentalement, le principal bien que vous ne pouvez transférer qu'à la fiducie est votre résidence principale et parfois le résidence secondaire. Pendant ce temps, vous ne pouvez pas transférer de propriété d'investissement ou de location. Une chose importante que vous devez prendre en considération lors de l'utilisation de cette technique est que vous devrez interrompre toute activité de location avant de transférer la résidence à la fiducie.
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Comment configurer un QPRT ?
- Rédiger la convention de fiducie irrévocable
- Financez la fiducie avec votre résidence
- Obtenez une évaluation de votre résidence aux fins de l'impôt sur les donations
- Signalez votre don à l'IRS
Que sont les règles de confiance QPRT ?
Vous pouvez convenir avec moi que les règles sont un ensemble d'instructions qui vous indiquent ce que vous êtes autorisé à faire et ce que vous ne devez pas faire. Par conséquent, dans une fiducie de résidence personnelle qualifiée complète (QPRT), il existe également certaines règles régissant un constituant.
- Les règles du constituant QPRT énoncent certaines exigences lorsqu'une fiducie irrévocable peut détenir certaines des stratégies correspondantes en tant que fiducie révocable par le IRS. Certaines circonstances conduisent à la création de ce qu'on appelle fiducies constituantes intentionnellement défectueuses.
- Dans de telles circonstances, un constituant est responsable du paiement des impôts sur le revenu de la fiducie bien que les actifs de la fiducie ne soient pas inclus dans la succession du propriétaire. Par conséquent, ces actifs ne s'appliqueraient à la succession d'un constituant que si la personne gère une fiducie révocable. C'est parce que l'individu serait définitivement propriétaire des biens conservés dans la fiducie.
- Les règles de fiducie de concédant stipulent également que la fiducie devient une fiducie de concédant si le créateur de la fiducie a un pourcentage de réversion supérieur à 5 % des actifs de la fiducie au moment du transfert des actifs à la fiducie.
Les autres règles QPRT décrites par l'IRS sont les suivantes :
- Pouvoir d'ajouter ou de changer le bénéficiaire d'une fiducie
- La capacité d'emprunter à la fiducie sans garantie suffisante
- Le pouvoir d'utiliser les bénéfices de la fiducie pour financer les primes d'assurance-vie
- Pouvoir de modifier la constitution du trust en échangeant des actifs de valeur équivalente
De plus, il existe de nombreux avantages dans une fiducie QPRT. Ils comprennent:
- Possibilité de changer de résidence
- Avantages fiscaux sur les successions
- Utilisation à vie de la maison
- Protection des actifs contre les poursuites
- Avantages fiscaux sur les donations
Déroulement d'un QPRT
Si le QPRT prend fin, vous devrez verser aux héritiers restants un loyer équitable. Ces rendements réduiront votre succession. De plus, si vous souhaitez toujours dénouer le QPRT, il existe des alternatives possibles auxquelles vous pouvez être confronté, telles que Vivre dans la maison sans loyer, ce qui entraînera l'inclusion de l'impôt foncier. De plus, les détenteurs d'intérêts restants devront vous rendre leurs intérêts
De plus, la capacité de dénouer un QPRT dépend de la loi de l'État ainsi que de la jurisprudence. Par conséquent, le dénouement d'un QPRT ne devrait avoir aucun impact sur l'impôt sur le revenu. (Sauf si la fiducie n'est pas un concédant dans la vente de ses actifs au concédant.) Bien que cela puisse avoir des conséquences fiscales sur les dons et les successions. Cependant, les résultats fiscaux susmentionnés dépendent à leur tour de la nature de la fiducie ainsi que de la nature de la réforme.
Comment calculez-vous le QPRT ?
Le programme évalue l'intérêt conservé du concédant et utilise ce chiffre pour en déduire la valeur (intérêt sur le revenu plus réversion). Ensuite, l'intérêt conservé du constituant est déduit de l'apport de capital initial de la fiducie. Le montant qui en résulte est le QPRT qui est assujetti à l'impôt.
Qu'est-ce que la vente de résidence QPRT ?
Un QPRT est également prévu pour être une fiducie concédante, cela signifie donc essentiellement que la fiducie sera
ignoré aux fins de l'impôt sur le revenu. Par conséquent, le concédant peut toujours soustraire toutes les taxes foncières
paiements sur la résidence dans le QPRT sur ses déclarations de revenus personnelles dans la mesure où
QPRT est propriétaire de la résidence.
De plus, si le bien est vendu après l'expiration du QPRT, même si le concédant loue le bien, le gain en capital ne sera pas imposé au concédant. Plutôt aux personnes qui ont acquis la propriété à la fin de l'ERQP. De plus, s'il y a des ventes de résidence dans QPRT, l'impôt sur les plus-values pourrait être plus élevé que si le constituant était propriétaire de la résidence à son décès.
Cependant, vous pouvez également vendre la résidence dans la fiducie à tout moment. Les bénéfices de la vente ne sont pas réinvestis dans une nouvelle résidence en deux ans. Ces fonds sont conservés sous la forme d'un Grantor Retained Annuity Trust (GRAT). Par exemple, si vous choisissez de réduire la taille de votre maison, les rendements de vente de la maison à QPRT peuvent procurer une maison plus petite et le reste sera considéré comme GRAT.
Conclusion
Enfin, aujourd'hui, une méthode générale de planification successorale consiste à réduire la taille d'une succession en transférant une résidence à une fiducie de résidence personnelle qualifiée (QPRT). Cependant, un QPRT convenablement structuré arrêtera la valeur de la résidence au moment de la formation de la fiducie. Cela se traduit par d'importantes économies d'impôts sur les successions tout en facilitant le maintien de la valeur de nombreuses successions en dessous du seuil de 1 million de dollars.
Bien que la réduction des taxes foncières et l'appréciation requise soient de solides motifs pour planifier un QPRT. Si vous souhaitez mettre en œuvre ou créer un QPRT, considérez le taux d'intérêt fédéral en vigueur en vertu de la section 7520 de l'IRC comme un facteur important pour commencer.
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Avertissement:
Les informations contenues dans cet article ne constituent pas des conseils fiscaux ou juridiques. Ils ne remplacent donc pas ces conseils. Comme les lois étatiques et fédérales changent souvent, les informations contenues dans cet article peuvent ne pas refléter la plupart des modifications récentes de la loi. Nous vous invitons sincèrement à consulter un comptable ou un avocat pour un conseil juridique ou fiscal.
