LOCATION EN ENTIER : Explication détaillée

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Table des matières Cacher
  1. Vue d'ensemble de la location dans son intégralité
  2. Qu'est-ce que la location intégrale ? 
    1. Caractéristiques critiques de la location dans son intégralité
  3. Avantages et inconvénients de la location dans son intégralité
    1. Principaux avantages
    2. Inconvénients de la location dans son intégralité
  4. États qui approuvent les locataires dans leur intégralité
    1. Qu'advient-il des locataires par intégralité après la mort?
  5. Location dans son intégralité vs copropriété
    1. Location dans son intégralité ou copropriété : définition, similitudes et différences
  6. Location dans l'intégralité Vs propriété communautaire
    1. Location dans son intégralité Vs propriété communautaire: définition
    2. Qu'est-ce que la Propriété Communautaire ?
    3. La différence
  7. Similitudes
    1. Un conjoint peut-il avoir une propriété distincte dans les États de propriété de la communauté ?
  8. Qu'est-ce que la location par l'intégralité en Caroline du Nord ?
  9. Qu'est-ce que le Tennessee dans son intégralité ?
  10. Qu'est-ce que les locataires dans l'ensemble du Massachusetts ?
  11. Quelle location convient le mieux aux couples mariés ?
  12. Le Tennessee reconnaît-il les locataires dans leur intégralité ?
  13. Le Tennessee est-il un État du droit de survie ?
  14. Une personne peut-elle vendre une maison avec deux noms sur le titre ?
  15. Le mari et la femme doivent-ils tous deux figurer sur le titre ?
  16. Réflexions finales
  17. FAQ sur la location dans son intégralité
  18. Qu'est-ce qu'un bien quasi communautaire ?
  19. Comment éviter complètement les locataires ?
  20. Qu'est-ce qui peut résilier les locataires dans leur intégralité ?
  21. Après le divorce, ma propriété comptera-t-elle toujours comme locataires dans son intégralité ?
  22. Articles Relatifs

Que pensez-vous de l'inscription du nom de votre conjoint sur l'acte de propriété en tant que copropriétaire, ayant les mêmes droits que vous sur un bien que vous venez d'acquérir ? Si la protection des intérêts de votre conjoint est votre objectif, cela ne devrait pas poser de problème. La propriété se présente sous différentes formes et chacune d'entre elles a des caractéristiques distinctes. Pour les couples, la location dans son intégralité par rapport à la propriété communautaire est la forme de propriété la plus courante, mais certains couples insisteront alors pour une location conjointe. Quelle que soit celle que vous décidez de choisir, assurez-vous que l'intérêt de votre conjoint n'est pas en jeu. Si vous vous demandez ce qu'est la location dans son intégralité, ses avantages, ses inconvénients et si elle vous convient, à vous et à votre conjoint, alors, cet article est pour vous.

Vue d'ensemble de la location dans son intégralité

Sam et Beverly sont un couple marié qui décide d'acheter une maison deux ans après leur mariage. Ils ont tous deux utilisé leur héritage pour acheter la maison, et elle a été enregistrée sous colocation. Cela signifie que les deux avaient des droits égaux sur la maison ainsi que le droit de survie. Trois ans plus tard, Sam est entré dans mauvaise dette et les créanciers font pleuvoir le soufre dans la demande de leur argent. À l'insu de Beverly, son mari a utilisé leur maison comme garantie pour le prêt qu'il a reçu d'une société de prêt.

Lorsque la situation est devenue insupportable, la maison a été saisie et Beverly n'a rien pu faire pour sauver sa maison, même en tant que copropriétaire. Elle a rencontré Emily, une amie d'enfance, et après avoir raconté son calvaire, Emily aurait souhaité détenir la maison en location dans son intégralité plutôt qu'en colocation. C'est alors qu'elle s'est rendu compte que, malgré une contribution de 55 % de l'argent utilisé pour l'achat de la maison, la location dans son intégralité était une meilleure option pour les couples mariés.

Alors pourquoi quelqu'un suggérerait-il même la location dans son intégralité dans ce cas comme une meilleure option ? Qu'est-ce que la location dans son intégralité au fait ? Voyons voir.

Qu'est-ce que la location intégrale ? 

Les locataires par intégralité (TBE) sont une forme de propriété qui permet aux couples mariés de détenir le titre d'une maison dans certains États. C'est une forme de propriété dans laquelle chaque couple a un intérêt indivis en termes de propriété. Les deux ont des droits égaux pour l'habiter et l'utiliser, et un droit de survie en cas de décès d'un conjoint. Cette forme de propriété est spécifiquement pour les couples mariés. Et les deux couples doivent être entièrement d'accord avant qu'un des partenaires puisse modifier son droit de propriété sur la propriété. Cela signifie qu'il est interdit à chaque conjoint de vendre sa part du bien sans l'accord de l'autre conjoint. C'est la meilleure forme de propriété pour les couples.

Caractéristiques critiques de la location dans son intégralité

Cette forme de propriété n'est disponible que dans 25 États ainsi qu'à Washington, DC. Au sein de ces États, il existe cinq caractéristiques ou règles qui guident cette forme de propriété. Vous pouvez les voir comme les différentes conditions qui guident les locataires dans leur intégralité. Ce sont les suivants;

#1. Unité de possession

En vertu de l'unité de possession, les deux époux ont la propriété et le contrôle conjoints du bien en question. Cela signifie que les décisions importantes concernant la propriété doivent être prises par les deux propriétaires.

#2. Unité d'intérêt

Il n'y a pas d'intérêt supérieur dans les biens détenus par un époux par rapport à l'autre.

#3. Unité de titre

L'acte porte les noms des deux époux. Cela signifie que le transfert de propriété se fait généralement au nom des deux époux.

#4. Unité de temps

Les deux époux doivent acquérir simultanément le titre de propriété.

#5. Unité du mariage

Bien que peu d'États acceptent les partenariats qui conduiront ensuite au mariage, la plupart des États n'acceptent que les couples mariés sous location dans leur intégralité. Cela signifie que la propriété d'une propriété existante peut changer en TBE une fois le mariage célébré.

Avantages et inconvénients de la location dans son intégralité

Comme toute autre forme de propriété foncière, la location dans son intégralité a ses avantages et ses inconvénients. Soulignons certains d'entre eux ci-dessous.

Principaux avantages

Voici les principaux avantages de la propriété dans son intégralité.

#1. Responsabilité civile

 
En termes de protection de la responsabilité, c'est la principale raison pour laquelle les couples choisissent cette forme de propriété. La dette d'un conjoint n'affecte pas l'autre, et par conséquent, il n'y a aucune réclamation sur la maison. La femme, en tant que copropriétaire, bénéficie d'une protection contre les créanciers de son mari en cas de défaut de paiement de sa dette.

#2. Droits de survie

Au décès d'un époux, ses droits patrimoniaux sont automatiquement transférés à l'autre époux. Cela met fin à l'intégralité de la propriété et se traduit par une location indivise. 

#3. Intérêt égal

Cette forme de propriété confère des droits égaux au couple, peu importe qui paie la facture. Cela signifie que, sans le consentement de l'autre époux, l'un des époux ne peut pas vendre ou transférer le bien.

Inconvénients de la location dans son intégralité

La location par la totalité présente de nombreux avantages, mais elle peut aussi parfois entraîner des problèmes. Voici les inconvénients de la location dans son intégralité :

#1. Non disponible dans tous les États

L'un des inconvénients de la location dans son intégralité est qu'elle n'est pas disponible dans tous les États des États-Unis. Par exemple, la loi californienne reconnaît la propriété communautaire pour les couples, pas les locataires dans leur intégralité.

#2. Exister aussi longtemps que dure le mariage

Cette forme de propriété dure aussi longtemps que le mariage est en place. En cas de divorce, il prend automatiquement fin. Cela double également comme l'un des inconvénients de la location dans son intégralité,

États qui approuvent les locataires dans leur intégralité

25 États aux États-Unis approuvent les locataires dans leur intégralité. Ces états sont les suivants ;

  • Alaska
  • Arkansas
  • Delaware
  • Floride
  • Hawaii
  • Illinois
  • Indiana
  • Kentucky
  • Maryland
  • Massachusetts
  • Michigan
  • Mississippi
  • Missouri
  • New Jersey
  • New York
  • Caroline du Nord
  • Ohio
  • Oklahoma
  • Oregon
  • Pennsylvanie
  • Rhode Island
  • Tennessee
  • Vermont
  • Virginie
  • Wyoming

Qu'advient-il des locataires par intégralité après la mort?

Le conjoint survivant devient l'unique propriétaire du bien. Cela met fin à toute la location et ils deviennent locataires solidaires. C'est parce que le couple a le droit de survie comme dans la copropriété. Le droit de survie transfère la pleine propriété au conjoint survivant après le décès de l'un des conjoints. Mais si les deux époux décèdent, les droits de propriété reviennent à toute personne à qui la propriété a été léguée.

Location dans son intégralité vs copropriété

En considérant la copropriété dans son ensemble, une chose est sûre : les deux sont des formes de propriété foncière. Cependant, la colocation contre la location dans son intégralité a des caractéristiques distinctes, et nous ne pouvons étayer leurs caractéristiques distinctes que par la comparaison.

Location dans son intégralité ou copropriété : définition, similitudes et différences

Une copropriété est une forme de propriété dans laquelle deux personnes ou plus sont copropriétaires d'un bien, chacune ayant un nombre égal de droits et de responsabilités. En raison du droit de survie créé par ce style de propriété, lorsqu'un propriétaire décède, les propriétaires restants reprennent la participation de ce propriétaire. Fait intéressant, à peu près n'importe qui peut former une colocation. Cela signifie que la copropriété peut être formée par des familles, des amis, des couples mariés, des partenaires commerciaux, etc. Les locataires par intégralité (TBE) sont une forme de propriété qui permet aux couples mariés de détenir le titre d'une maison dans certains États.

Similitudes

La copropriété par rapport à la location dans son intégralité présente deux similitudes essentielles. Premièrement, les deux sont des formes de propriété foncière. Deuxièmement, la colocation par rapport à la location dans son intégralité signifie que vous avez le droit de survie. De plus, les deux sont des formes de propriété qui nécessitent plus d'un propriétaire.

Location in Intégralité vs articulation Location: Différences

La principale différence entre la location en totalité et la colocation réside dans la forme de propriété.

Formes de propriétéLocation en totalitéLocation conjointe
Relation propriétairesLes couples mariésAucune relation spécifiée
Nombre de propriétairesDeuxdeux et plus
DroiteUne décision prise par l'un ne peut affecter l'autreLes décisions prises par l'un affectent l'autre
Protection contre les créanciersSi un propriétaire est poursuivi, la propriété est exemptée de la réclamationLa propriété est vulnérable aux réclamations si un propriétaire est poursuivi.
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Location dans l'intégralité Vs propriété communautaire

La propriété communautaire et la location dans son intégralité sont deux termes différents qui décrivent une forme de propriété. Voyons comment ces deux éléments sont liés l'un à l'autre, leurs caractéristiques, etc.

Location dans son intégralité Vs propriété communautaire: définition

Avant de définir ce qu'est la location intégrale par rapport à la propriété communautaire, la propriété communautaire n'appartient pas à une communauté entre guillemets. Il n'appartient pas non plus à un groupe particulier au sein de la société. Au contraire, la communauté de biens fait référence aux biens d'un couple.

Qu'est-ce que la Propriété Communautaire ?

La communauté de biens est une forme de propriété spécifique aux couples. Dans les États qui le pratiquent, tout bien qu'un couple acquerra au cours de son mariage a un statut de propriété à 50-50. Cela signifie que la propriété est répartie entre le couple selon un ratio 50-50. Une autre chose intéressante à ce sujet est que la propriété 50-50 s'applique à toutes les formes d'actifs. 

L'État définit la propriété communautaire comme celle acquise par un couple marié pendant leur mariage. Malheureusement, cela signifie qu'il y a une créance sur un conjoint et que les biens de l'autre conjoint peuvent également être saisis. Mais alors, cela ne prendra effet que lorsqu'il y aura un jugement civil contre l'un des conjoints. 

La différence

S'il est vrai que la location dans son intégralité par rapport à la propriété communautaire sont les deux formes de propriété, il existe des différences distinctes entre elles. Certains d'entre eux sont les suivants;

  • La première différence entre la communauté et la location dans son intégralité est le nombre d'États qui pratiquent chacun. Aux États-Unis, neuf États sont des États de propriété communautaire, tandis que 25 États sont des locataires dans leur intégralité.
  • Une autre différence frappante entre la communauté et la location dans son intégralité est le style de propriété. Ce dernier donne aux deux conjoints la propriété de 100% des actifs, tandis que le premier donne 50% à chaque conjoint.
  • En cas de créance sur un conjoint, les biens de l'autre conjoint peuvent également être saisis.

Similitudes

Voici quelques-unes des similitudes entre la propriété communautaire et la location dans son intégralité.

  • Les deux formes de propriété ne s'appliquent qu'au mariage.
  • Les deux sont également des moyens de détenir des propriétés en son nom.
  • Ils sont également praticables aux États-Unis.

Un conjoint peut-il avoir une propriété distincte dans les États de propriété de la communauté ?

Un conjoint peut. Cependant, c'est sur la base suivante; lorsque le bien a été acquis avant le mariage, ou des biens reçus en donation tels que des biens hérités.

Qu'est-ce que la location par l'intégralité en Caroline du Nord ?

En Caroline du Nord, les couples mariés ne peuvent posséder de biens immobiliers dans le cadre d'une location que dans l'intégralité de l'arrangement. La propriété saine signifie que le mariage, et non les partenaires matrimoniaux individuels, est le propriétaire légal du bien immobilier.

Qu'est-ce que le Tennessee dans son intégralité ?

Lorsqu'un couple marié est propriétaire d'un bien immobilier, l'expression «location par le tout» signifie que 100% du titre passe immédiatement au conjoint survivant au décès du premier conjoint.

Qu'est-ce que les locataires dans l'ensemble du Massachusetts ?

Cette forme de copropriété n'est accessible qu'aux couples mariés. Locataires en totalité : Une location en totalité confère un droit de survie, faisant du propriétaire survivant le seul propriétaire de la propriété en cas de décès de l'un ou l'autre des propriétaires.

Quelle location convient le mieux aux couples mariés ?

Posséder une maison en tant que locataires en totalité est la structure de propriété la plus populaire pour les couples mariés. Une location par l'intégralité est la propriété immobilière en vertu de la présomption hypothétique qu'un mari et une femme sont traités comme une seule personne à des fins juridiques. Ils reçoivent la propriété en tant qu'individu sous cette forme de propriété.

Le Tennessee reconnaît-il les locataires dans leur intégralité ?

Les couples mariés sont les seuls à pouvoir obtenir la propriété en location par la totalité. Un couple marié est autorisé à posséder des biens en tant que locataires dans le Tennessee, y compris des biens immobiliers et personnels.

Le Tennessee est-il un État du droit de survie ?

Le type de copropriété le plus courant pour les non-conjoints dans le Tennessee est la copropriété avec droit de survie.

Une personne peut-elle vendre une maison avec deux noms sur le titre ?

Normalement, pour qu'une vente de propriété se poursuive sans impliquer les tribunaux, les deux parties doivent s'entendre si l'une des parties veut vendre la propriété. Continuez à lire pour connaître vos options juridiques et ce qu'il faut faire si vous ou votre copropriétaire souhaitez vendre une propriété que vous possédez tous les deux.

Le mari et la femme doivent-ils tous deux figurer sur le titre ?

L'inclusion des deux conjoints dans une hypothèque n'est pas requise par la loi. Si votre conjoint n'est pas inclus en tant que coemprunteur sur votre demande de prêt hypothécaire, votre prêteur ne tiendra généralement pas compte de ses informations pour déterminer votre admissibilité à un prêt. Cela peut être une bonne chose ou non, selon la situation de votre conjoint.

Réflexions finales

Même si la loi approuve cette forme de propriété pour les couples, tout couple peut toujours la changer pour une autre forme de propriété qui lui convient le mieux. Mais alors, le but des locataires dans leur ensemble est uniquement de protéger les intérêts des deux époux en cas de recours en responsabilité. Mais au cas où vous ne le voudriez pas, vous pouvez opter pour la location en commun, en plusieurs, ou copropriété.

FAQ sur la location dans son intégralité

Qu'est-ce qu'un bien quasi communautaire ?

La propriété quasi-communautaire fait référence à la propriété qu'un couple domicilié en Californie obtient en Californie et qui est située dans un État de common law est appelée propriété quasi-communautaire. Cela signifie que la loi sur la propriété communautaire ne s'applique qu'aux États communautaires et non aux États communs.

Comment éviter complètement les locataires ?

Si vous ne souhaitez pas que votre conjoint partage la propriété de votre propriété, la meilleure chose à faire est d'acheter la propriété dans un État non conjoint de fait. Une autre façon d'éviter la copropriété consiste simplement à indiquer la forme de propriété que vous souhaitez.

Qu'est-ce qui peut résilier les locataires dans leur intégralité ?

Divorce, décès ou donation de la maison à une autre personne.

Après le divorce, ma propriété comptera-t-elle toujours comme locataires dans son intégralité ?

Pas vraiment. Le divorce met déjà fin au contrat de mariage et il en résulte une autre forme de propriété, qui est la propriété en commun.

  1. Location à Sufferance Practices aux États-Unis (+ Guide détaillé)
  2. LOCATION INDIVIDUELLE : Propriété & Exemples
  3. LOCATION EN COMMUN : définition et aperçu
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