Les taxes de vente et d'accise, parfois appelées taxes à la consommation, sont une source importante de revenus, représentant plus de la moitié de toutes les recettes fiscales de l'État. Ces taxes sont prélevées dans les cinquante États et sont souvent considérées comme « cachées » par les consommateurs, car elles sont réparties sur de nombreux achats plutôt que payées en un seul gros paiement. Ce résumé d'article examine comment la taxe d'accise sur l'immobilier, le carburant et les voitures est payée et qui la paie.
Qu'est-ce qu'une taxe d'accise ?
Une taxe d'accise est une taxe prélevée sur un produit ou un service spécifique. Les droits d'accise sont largement perçus sur les cigarettes, les boissons alcoolisées, les sodas, le carburant, les primes d'assurance, les activités de divertissement et les paris, et ils représentent normalement une fraction infime et variable des recettes fiscales des États et des collectivités locales, ainsi que, dans une moindre mesure, collectes d'impôts fédéraux.
Qu'est-ce qu'une taxe d'accise fédérale?
Le gouvernement fédéral prélève une taxe d'accise fédérale sur divers biens et services. Le commerçant peut l'inclure ou non dans le prix. Cela signifie que les consommateurs ne paient pas ces impôts directement, comme ils le feraient pour n'importe quel autre type d'impôt, comme l'impôt sur le revenu. Le carburant, les billets d'avion, le tabac et l'alcool sont régulièrement soumis à des taxes d'accise fédérales.
Qui paie la taxe d'accise ?
Certains produits et services, comme le carburant et l'alcool, sont assujettis à des droits d'accise. Les entreprises paient ces taxes directement. Cette taxe est fréquemment répercutée sur le consommateur, qui peut ou non savoir qu'elle est payée au commerçant car elle est incluse dans le prix. Ceci est répandu dans l'industrie du carburant, lorsque les entreprises ajoutent des taxes d'accise au prix que leurs clients paient à la pompe.
Comment fonctionne une taxe d'accise
Les droits d'accise sont généralement perçus auprès des entreprises. Beaucoup sont payés par les commerçants, qui répercutent ensuite la taxe sur les clients sous la forme de prix plus élevés. Les commerçants paient des taxes d'accise aux grossistes et les intègrent dans le prix des produits, ce qui augmente le prix de détail total. 1 Par conséquent, la plupart des taxes d'accise peuvent ou non être directement visibles pour les clients. Certaines taxes d'accise, cependant, sont payées directement par les consommateurs, comme les impôts fonciers et les prélèvements sur certaines activités des comptes de retraite.
Les taxes d'accise peuvent être imposées par les gouvernements fédéral, étatiques ou municipaux. Bien que l'argent de l'impôt sur le revenu soit la principale source de revenus des gouvernements fédéral et des États, les revenus de la taxe d'accise ne représentent qu'une part modeste des revenus totaux.
Les droits d'accise sont en grande partie un impôt sur les sociétés. Elle est distincte des autres obligations que doivent respecter les sociétés, comme l'impôt sur le revenu. Les entreprises qui facturent et perçoivent des taxes d'accise doivent produire périodiquement le formulaire 720 Federal Excise Tax Return et inclure des paiements trimestriels. 2 Les percepteurs des droits d'accise doivent également s'acquitter de leur devoir de répercuter les droits d'accise sur les administrations des États et les administrations municipales, le cas échéant. Les commerçants peuvent être admissibles à des déductions ou à des crédits de taxe d'accise sur leurs déclarations de revenus annuelles.
Les droits d'accise sont classés en deux types :
- Taxe ad valorem : Ces taxes d'accise sont des taux de pourcentage fixes prélevés sur certains biens ou services.
- Taxes sur des articles spécifiques : Ce sont des montants fixes en dollars qui sont appliqués à des achats spécifiques.
Les gouvernements peuvent appliquer des droits d'accise sur des produits ayant un coût sociétal important, tels que les cigarettes et l'alcool, dans des cas spécifiques. C'est pourquoi ces taxes sont parfois appelées taxes sur le péché.
Le carburant, les billets d'avion, les cigarettes, l'alcool, les produits de santé et les services liés à la santé sont les taxes d'accise les plus génératrices de revenus aux États-Unis.
Taxes d'accise ad valorem
Ad valorem est un mot latin qui se traduit par « selon la valeur ». Elle est prélevée sur la base d'un pourcentage. En conséquence, une taxe d'accise en fonction de la valeur du bien ou du service est imposée.
L'Internal Revenue Service (IRS), par exemple, évalue une taxe d'accise de 10% sur les services de bronzage artificiel. Cela signifie qu'une clinique de bronzage doit payer à l'IRS 10 $ de taxe d'accise si elle facture 100 $ pour une séance de bronzage. De même, si le service de bronzage coûte 200 $, la société doit payer une taxe d'accise de 20 $.
Les droits d'accise ad valorem sur les autres articles comprennent les armes (10%), les billets d'avion (7.5%) et les camions lourds (12%).
Les taxes foncières sont une autre sorte de taxe d'accise ad valorem.
Taxes d'accise spécifiques
Une taxe d'accise spécifique est une taxe ou une redevance fixe prélevée sur un produit spécifique sur une base unitaire. Les cigarettes (1.01 $ le paquet de 20), le tabac à pipe (2.83 $ la livre), la bière (7 $ pour les 60,000 3 premiers barils), les croisiéristes (0.183 $ par personne) et l'essence (XNUMX $ le gallon) sont des exemples de taxes d'accise.
Des taxes sur le péché sur certains produits, tels que la bière et l'alcool, sont parfois prélevées aux niveaux fédéral et étatique, ce qui augmente le coût de ces produits. À New York, par exemple, il existe une taxe d'accise spéciale de 4.35 $ par paquet de 20.5 cigarettes. Combinées à la taxe fédérale de 1.01 $, les taxes d'accise s'élèvent à elles seules à 5.36 $. Ces taxes ont une influence significative sur les consommateurs.
La publication 510 de l'Internal Revenue Service fournit des instructions sur les taxes d'accise.
Qu'est-ce qu'une taxe d'accise sur une voiture ?
Une taxe d'accise sur les voitures est une taxe annuelle prélevée sur le privilège d'immatriculer un véhicule à moteur ou une remorque. Quiconque immatricule un véhicule dans le Massachusetts recevra une facture de taxe d'accise de la municipalité où le véhicule est conservé. La taxe d'accise est calculée en multipliant la valeur du véhicule par le taux d'imposition (25.00 $ par millier de dollars de valeur). La valeur du véhicule est établie par la formule du registre, qui prend la proportion applicable du prix de détail suggéré par le fabricant pour l'année (PDSF). La taxe d'accise sur les véhicules à moteur est calculée en utilisant le prix courant du fabricant plutôt que le prix d'achat réel.
Pourcentage annuel applicable :
- 50 % dans l'année précédant l'année de fabrication :
- 90 % dans l'année de fabrication :
- 60% la deuxième année de production
- 40% la troisième année de production
- 25% la quatrième année de production
- Au cours de la cinquième année de production et des suivantes : 10 %
Ne négligez pas votre facture d'accise! Même si vous avez vendu, échangé ou autrement disposé du véhicule, votre facture est toujours due trente (30) jours à compter de la date d'émission. Si vous ne réglez pas la facture dans les trente (30) jours suivant sa date d'émission, elle accumulera des intérêts et des frais dont vous serez redevable. De plus, votre permis de conduire et/ou l'immatriculation de votre véhicule seront renvoyés au Registre des véhicules à moteur pour les procédures de non-renouvellement.
Qu'est-ce qu'une taxe d'accise immobilière?
La taxe d'accise sur les biens immobiliers (REET) est une taxe prélevée sur la vente de biens immobiliers. Sauf exception spéciale, toutes les ventes de biens immobiliers dans l'État sont soumises au REET. La taxe d'accise immobilière est normalement payée par le vendeur de la propriété, tandis que l'acheteur est responsable s'il n'est pas payé. Les taxes qui ne sont pas payées peuvent constituer un privilège sur la propriété transférée.
Le REET s'applique également au transfert d'une participation majoritaire (50 % ou plus) dans une société qui possède des biens immobiliers dans l'État.
Quel est le but des fonds ?
Du 1er janvier 2020 au 30 juin 2023, 1.3 % de l'impôt d'État perçu par les comtés est retenu pour couvrir les dépenses administratives.
Le compte d'aide aux travaux publics reçoit 1.7 % du produit net revenant à l'État.
1.4 % est affecté au fonds d'aide de la ville-département.
Le fonds général reçoit 79.4 % des fonds.
Le reste est déposé dans le compte en fiducie du legs éducatif.
Pourquoi y a-t-il une taxe d'accise sur les carburants ?
Le gouvernement fédéral et les gouvernements des États prélèvent une taxe d'accise sur le carburant pour financer des projets d'infrastructure et de transport en commun.
Combien coûte la taxe d'accise fédérale sur les carburants ?
La taxe d'accise fédérale sur le carburant est de 18.4 cents par gallon. Une taxe d'accise fédérale de 24.4 cents par gallon est également prélevée sur le diesel.
Comment fonctionne la taxe d'accise fédérale sur les carburants ?
La taxe d'accise fédérale sur le carburant a été promulguée pour financer des initiatives liées au transport partout aux États-Unis. Il a été mis en œuvre pour la première fois en vertu de la loi sur le revenu de 1932 à un taux d'un cent par gallon, gagnant 125 millions de dollars la première année. Le coût a progressivement augmenté au fil des ans, et il est maintenant de 18.4 cents par gallon pour l'essence et de 24.4 cents par gallon pour le diesel.
La taxe fédérale sur l'essence est une taxe d'accise, qui est une sorte de taxe prélevée sur la vente de certains articles, comme l'essence. Ces taxes sont répercutées sur les clients car elles sont incluses dans le coût du produit.
Alors que les consommateurs à travers les États-Unis paient le même taux de taxe d'accise fédérale sur l'essence lorsqu'ils achètent un gallon d'essence, le montant réel qu'ils paient est déterminé par les réglementations de l'État et de la localité où le carburant est acheté. Par exemple, alors que les conducteurs du Mississippi paient un total de 36.8 cents en taxes fédérales et étatiques par gallon d'essence, les conducteurs californiens dépensent 83.5 cents en taxes fédérales et étatiques sur le même gallon d'essence.
Le Highway Trust Fund est financé par les taxes fédérales sur l'essence, et cette politique a été une source de conflit pour divers groupes au fil des ans. Selon le rapport de l'American Society of Civil Engineers sur l'infrastructure américaine, plus de 40 % des routes du pays sont dans un état « médiocre » ou « médiocre ». Selon certains analystes, l'augmentation de la taxe d'accise sur l'essence pourrait aider à payer les rénovations.
Lire aussi: FORMULAIRE 720 (Taxes d'accise) : Instructions et lignes directrices
La taxe d'accise fédérale sur l'essence combine deux taxes. Il ajoute un coût de 01 cent par gallon pour le réservoir de stockage souterrain qui fuit (LUST), qui est ajouté au taux de taxe sur l'essence et le carburant diesel.
Les frais LUST sont déposés dans un fonds en fiducie créé en 1986. Son objectif est de réduire au minimum les déversements de pétrole provenant des réservoirs de stockage souterrains autorisés par le gouvernement fédéral. Il paie également pour la supervision et l'application des nettoyages des fuites de pétrole. Lorsque la partie responsable est inconnue, elle paie le nettoyage et les inspections.
La taxe d'accise fédérale actuelle sur l'essence, ainsi que la taxe sur l'essence de chaque État, peuvent déjà faire une différence significative dans le prix que vous payez à la pompe, selon l'endroit où vous vivez et le prix de l'essence dans votre État.
Les prix du gaz varient selon l'état et fluctuent souvent. Selon AAA, le prix moyen de l'essence en Californie était de 5.453 $ le gallon le 9 novembre 2022, et le prix moyen en Virginie était de 3.511 $ le gallon.
Taxes d'État sur l'essence
En plus de la taxe fédérale, chaque État prélève sa propre taxe sur chaque gallon d'essence vendu. Selon l'American Petroleum Institute, les États suivants ont les taxes sur l'essence les plus élevées et les plus basses :
- 15.13 cents le gallon en Alaska
- 68.15 cents le gallon en Californie
- 59.60 cents le gallon dans l'Illinois
- 1.79 $ le gallon au Mississippi
- 19.92 cents le gallon dans le Missouri
- 50.70 cents le gallon dans le New Jersey
- 18.88 cents le gallon au Nouveau-Mexique
- 58.70 cents le gallon en Pennsylvanie
Taxes d'accise sur le compte de retraite
Certaines activités du compte de retraite sont également assujetties à des droits d'accise. Ces taxes comme pénalités sont bien connues de nombreux particuliers. Les cotisations excédentaires au compte de retraite individuel (IRA) qui ne sont pas ajustées dans les délais applicables sont soumises à une taxe d'accise de 6 %. Lorsqu'un investisseur se retire de certains IRA et d'autres plans éligibles avant l'âge de 5912 ans, il ou elle fait face à une pénalité de taxe d'accise de 10 %.
De plus, les investisseurs sont passibles d'une pénalité de 50 % en matière de droits d'accise s'ils ne reçoivent pas les distributions minimales obligatoires (RMD) de certains fonds de retraite. Les RMD sont requis pour les comptes IRA traditionnels et plusieurs autres régimes d'épargne-retraite à imposition différée à l'âge de 72 ans (pour toute personne ayant 72 ans en 2020 ou plus tard).
Comment déterminer votre paiement de taxe d'accise
Étant donné que les taxes d'accise sont intégrées au prix des choses que vous achetez, il est difficile de savoir combien vous payez. Il existe également certaines taxes d'accise légales, c'est pourquoi l'essence et les cigarettes varient tellement d'un État à l'autre. Par exemple, en Virginie, la taxe d'accise légale sur les cigarettes est de 0.30 $, alors qu'à New York, la taxe est de 4.35 $. C'est vrai pour tous les packs. Les taxes statutaires sur l'essence peuvent également varier considérablement.
La meilleure approche pour savoir ce que vous payez est de rechercher la taxe d'accise dans votre état. Les taxes d'accise fédérales sont publiées sur le site Web de l'IRS, mais chaque État publiera les informations sur son site Web ou dans des documents. Cela peut changer de manière significative, mais les produits concernés resteront cohérents, ce qui vous permettra de contrôler de plus près ce que vous payez réellement.
Conclusion
Bien que la plupart des gens comprennent ce que sont les impôts sur le revenu et les taxes de vente, les taxes d'accise ne sont peut-être pas au premier plan des préoccupations de tout le monde. Mais ce n'est pas parce que vous ne les connaissez pas que vous ne les payez pas.
Ces taxes sont fréquemment prélevées sur les prix de biens et services spécifiques par les commerçants qui les proposent. De ce fait, elles peuvent vous être transmises à votre insu. Cependant, d'autres entreprises, telles que les entreprises pétrolières, sont assez transparentes. Jetez un coup d'œil à la pompe la prochaine fois que vous irez remplir votre réservoir. La société peut déterminer quelle part du prix à la pompe correspond au carburant par rapport à la part des taxes.
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Bibliographie
