GRATS : signification, exemples, calculatrice et tout ce dont vous avez besoin

Les personnes riches qui possèdent des ressources ou des propriétés précieuses peuvent avoir des problèmes ou avoir du mal à les transmettre à leurs bénéficiaires ou aux membres de leur famille sans accumuler pour eux des droits de succession et de donation. Bien sûr, il existe plusieurs façons de transmettre avec succès ces propriétés et actifs à leurs bénéficiaires sans accumuler d'impôts sur eux. Une façon consiste à utiliser les GRAT (Grantor Retained Annuity Trusts). Ci-dessous, nous avons discuté avec des exemples de la signification des GRAT et de tout ce que vous devez savoir sur la confiance des grats

Alors, prenez une bouteille de votre boisson préférée et discutons de GRAT en détail.

Qu'est-ce que GRAT ?

GRAT, acronyme de Grantor Retained Annuity Trust, est un outil fiscal utilisé dans la planification successorale pour réduire les impôts sur les dons financiers importants aux relations familiales. Il repose principalement sur des hypothèses de taux d'intérêt.

Les GRAT sont devenus très populaires en 2000 à la suite d'un jugement en faveur de la famille Walton de Walmart Inc. par la US Tax Court. Le tribunal a statué en faveur de son utilisation de deux GRAT, ce qui a conduit l'Internal Revenue Service (IRS) à revoir sa réglementation.

Depuis lors, les riches utilisent les GRAT pour stopper la valeur de leur succession tout en transférant toute accumulation future sans impôt à la jeune génération.

Ils utilisent des actifs qui sont susceptibles de leur rapporter plus que la norme de mesure de l'Internal Revenue Service (le taux d'intérêt de la section 7520) pendant la durée du GRAT dans le but de transmettre l'appréciation des actifs aux bénéficiaires du cadeau sans confiance. et la taxe foncière.

Si vous avez également en votre possession des actifs dont vous êtes sûr, vous apprécierez au cours des deux prochaines années. Un GRAT peut être un moyen approprié et efficace de transmettre cette appréciation à votre famille.

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Comment fonctionne un GRAT ?

En plus de payer des rentes, les GRAT sont principalement utilisés pour leur capacité à minimiser votre impôt à payer.

À des fins de planification successorale, un GRAT est un type de fiducie de donation qui permet aux particuliers de transférer des actifs immobiliers de grande valeur ou à haut rendement (actions typiques d'actions) à un bénéficiaire avec un faible impôt sur les donations ou sur les successions.

De plus, la fiducie verse également une rente au constituant chaque année, ce qui peut faire partie de votre stratégie de revenu de retraite.

La confiance des GRAT

Dans le cadre de la fiducie GRAT, le constituant établit une fiducie irrévocable pour une certaine période de temps (par exemple, 5 ans, 10 ans, 15 ans). Il doit effectuer ou contribuer des paiements fixes sur le compte sous forme de somme forfaitaire selon des modalités convenues, généralement annuelles.

Par exemple, si l'on met en place des GRAT avec 200,000 5 $ et une rente fixe de 10,000 %, la personne recevrait XNUMX XNUMX $ par an, quel que soit le montant restant dans la fiducie au cours des années suivantes.

Le constituant a le droit de percevoir les attributions annuelles sur la durée de la fiducie. Les actifs de la fiducie à la fin sont ensuite distribués aux enfants ou petits-enfants de la personne qui l'a établie (constituant) en tant que bénéficiaires de la fiducie GRATs.

Être bénéficiaire de cette fiducie GRAT interdit aux enfants ou petits-enfants du constituant d'être nommés bénéficiaires d'un autre outil de gel de la valeur successorale.

Observons que le constituant perçoit les attributions annuelles et non le produit de la fiducie. En effet, le constituant ne conserve pas le droit exclusif de recevoir les revenus de la fiducie.

Dans le cas où la fiducie ne génère pas suffisamment de revenus. Ensuite, le fiduciaire doit puiser dans le principal de la fiducie pour effectuer les paiements annuels fixés.

La confiance de GRAT est vraiment utilisée pour sa capacité à réduire votre impôt à payer d'un pourcentage significatif.

Un GRAT bien organisé sera traité comme une fiducie concédante à des fins de capital et de produit, ce qui présente de nombreux avantages.

Pour commencer, tous les produits, profits et pertes sont versés au concédant. Les paiements d'impôts sur le produit effectués par le constituant en relation avec les revenus des GRAT ne sont pas traités comme des dons supplémentaires à la fiducie. 

Étant donné que GRAT pourrait être présenté comme un don incomplet, ce n'est pas un outil approprié à utiliser dans un transfert à saut de génération (GST). En effet, la valeur du don sauté ne peut être connue qu'à la fin de la durée de la fiducie.

La possibilité de capitaliser sur l'exonération fiscale de la TPS est perdue dans la structure du GRAT. Les actifs transférés aux bénéficiaires auront une base de report au lieu d'une base progressive.

Sachant cela, les actifs à base plus élevée sont plus aptes à contribuer à un GRAT que les actifs à base faible.

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Exemples de GRAT

Vous trouverez ci-dessous quelques-uns des principaux exemples de GRAT.

#1. Augmenter les GRAT de paiement

Les GRAT peuvent être créés pour fournir une valeur supplémentaire. Règl. Seconde. 25.2702-3(b)(1) Cela permet au paiement de la rente d'augmenter jusqu'à 20% par an.

Comme l'un des exemples, cela implique que le constituant peut recevoir des paiements de rente plus petits dans les premières années de la durée du GRAT, permettant à plus d'actifs dans les GRAT d'augmenter au fil du temps.

Cependant, l'inconvénient de ce type de GRAT est que l'impôt sur les donations est généralement réglé au début de la durée du GRAT.

Ainsi, si le produit du GRAT n'augmente pas au Seconde. 7520 tarifs (taux de rendement spécifié par l'IRS). Le constituant serait tenu de payer des droits de donation sur la valeur actuelle des intérêts restants tout en envoyant quelques actifs aux bénéficiaires.

#2. GRAT mis à zéro

Aussi connu sous le nom Walton, GRAT. Ce type de GRAT a été rendu possible grâce à l'arrêt Walton, 115 TC 589 (2000).

Avec cela, le constituant peut fixer le paiement de la rente de manière à ce que la valeur actuelle du flux de rente soit égale à la valeur de la propriété envoyée dans la fiducie. Cela se traduit par une évaluation de zéro (ou proche de zéro) à des fins de tâche cadeau. (game3rb.com)

Un GRAT mis à zéro donne au concédant l'accès pour envoyer ou transférer toute augmentation excédentaire de la Sec. 7520 (taux de rendement tel que spécifié par l'IRS) sans utiliser aucune des exemptions à vie du concédant.

#3. GRAT mis à zéro avec des paiements croissants

Il est possible de combiner les deux structures mentionnées ci-dessus - un GRAT réduit à zéro avec des versements de rente croissants.

Dans cette structure, le concédant apporterait des biens au GRAT et créerait une structure de paiement dans laquelle les paiements augmenteraient de 20 % chaque année. De plus, la valeur actuelle du flux de paiement est égale à la valeur de la propriété transférée à la fiducie.

Cela se traduirait par un don imposable (ou peu) et permettrait à plus d'actifs de s'apprécier au sein de la fiducie au cours des premières années.

#4. GRAT roulants

Un autre exemple de GRAT est Rolling GRATs. Un mandat GRAT de 10 ans comporte certains risques. Les actifs doivent s'apprécier plus rapidement que la Sec. 7520 taux sur la durée, et le constituant doit vivre au-delà du dernier paiement de la durée.

Pour réduire le risque de décès du constituant pendant la durée du GRAT, il ou elle peut mettre en place une série de GRAT à court terme et à zéro.

Sans les GRAT glissants, si le constituant décède pendant la durée de la fiducie, rien ne sera transmis aux bénéficiaires. Les biens restants sont inclus dans sa succession.

Toutefois, si le constituant établit des GRAT glissants et décède avant la fin du mandat de 10 ans. Seule la valeur restante des GRAT actifs sera incluse dans sa succession.

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Calculatrice GRAT

L'Internal Revenue Service des États-Unis a un bon nombre de règles de base qui contrôlent la façon dont le reste de la valeur de la fiducie à la fin de la durée du GRAT est imposé.

La valeur du don du GRAT est calculée comme suit : la valeur du don est fixée pour être égale à la valeur initiale de la contribution au GRAT additionnée d'un intérêt théorique gagné sur le principal. Soustrayez les paiements de rente qui seraient effectués à la fin du terme.

Le taux d'intérêt théorique est déterminé par la réglementation de l'IRS. Le taux est établi pour être égal à 120% du taux fédéral à moyen terme pendant le mois où le GRAT est établi.

Voici comment un GRAT peut être calculé :

Avantages des GRAT

La mise en place d'un GRAT présente de nombreux avantages. Certains d'entre eux comprennent;

• L'avantage de la planification fiscale de GRAT peut être amélioré par la nature fluctuante d'un certain actif en constatant une augmentation de la valeur pendant la durée de la fiducie, augmentant ainsi le bénéfice.
• Il permet aux particuliers fortunés de transférer d'énormes sommes d'argent à un bénéficiaire tout en payant très peu d'impôts sur les donations.
• Les rentes pourraient fournir et devenir une source régulière de revenu pour ceux qui pourraient en avoir besoin après leur retraite.
• Les bénéfices peuvent être bloqués dans le délai menant à la fin de la durée du GRAT en échangeant de l'argent ou d'autres immobilisations dans le GRAT contre des actifs de valeur équivalente.
• Les GRAT qui ont bien réussi peuvent être payés avec les versements de rente GRAT antérieurs (GRAT glissant) pour augmenter les chances d'un transfert de richesse réussi.
• Enfin, cela donne beaucoup de flexibilité qui vous permet de modifier votre stratégie pour vous aligner sur l'évolution du monde ou les situations de marché instables.

Il ne devrait y avoir aucune conséquence fiscale sur les dons à la fin du GRAT. C'est parce que le don des constituants était complet aux fins de l'impôt sur les donations. Lorsque la fiducie a été créée, les actifs de la fiducie restant dans le GRAT à l'expiration de la durée de la rente sont versés aux bénéficiaires restants. Sans aucun impôt supplémentaire sur les donations imposé au donateur.

Par conséquent, si la propriété de la fiducie génère un revenu et une appréciation par rapport au taux de la section 7520 utilisé pour évaluer l'intérêt de la rente lors de la création du GRAT. Le bien sera transféré aux autres bénéficiaires sans être soumis à l'impôt sur les donations.

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Inconvénients des GRAT

L'inconvénient de l'utilisation d'un GRAT est que lors de sa création, vous définissez la durée de vie de la confiance. Une fois le terme expiré, les actifs restants vont à vos bénéficiaires.

Cependant, si vous décédez avant l'expiration du terme, tous vos biens vous seront retransférés et seront inclus dans votre succession imposable.

C'est pourquoi fixer la durée de votre GRAT peut être un gros risque. Des durées plus longues laissent plus de temps à vos actifs pour prendre de la valeur. Le rendement d'un gain en capital élevé est la principale raison derrière l'établissement d'un GRAT en premier lieu.

Cependant, plus vous définissez la durée, par exemple 25 ans, plus vous risquez d'avoir de graves problèmes de santé qui s'aggravent avec l'âge. Plus le risque est grand que vous ne viviez pas jusqu'à la fin du terme.

De plus, puisque vous évitez en grande partie l'impôt sur les donations sur l'appréciation des actifs, il est préférable de ne stocker vos GRAT qu'avec des actifs à haut rendement comme des actions. Si vous ne voyez pas d'appréciation significative avec ces actifs. Cela ne vaut peut-être pas la peine d'établir ce type de confiance.

Lorsque vous considérez l'argent et les efforts requis pour rédiger un GRAT, le résultat peut ne pas valoir la peine. Vous pourriez vous en sortir en faisant don de ces fonds ou actifs par des moyens plus traditionnels.

Quand utiliser un GRAT ?

L'un des principaux objectifs d'un Grantor Retained Annuity Trust (GRAT) est de transférer la plus-value des actifs du constituant aux bénéficiaires du reste, réduisant ainsi la valeur des actifs du constituant qui seront finalement soumis à l'impôt sur les successions.

Que se passe-t-il si un GRAT échoue ?

À l'exception du coût de l'administration de la fiducie, il n'y a aucune conséquence en cas d'échec du GRAT. Il n'y aura pas de perte si les actifs ajoutés au GRAT n'augmentent pas plus rapidement que le rythme autorisé par la section 7520.

Pouvez-vous financer un GRAT en espèces ?

Si l'argent est disponible, le paiement peut être effectué en espèces ou en nature en transférant la propriété du constituant des actifs détenus dans le GRAT (tels que des actions). Pendant que le GRAT est en vigueur, il n'y a aucune limitation sur la façon dont les actifs qui y sont stockés peuvent être investis. Battre le taux de rendement minimal est l'objectif.

Quels sont les inconvénients d'un GRAT ?

Le plus grand inconvénient perçu d'un GRAT est que le constituant doit vivre la durée du GRAT afin de conserver ses actifs sur son héritage. Aux fins de l'impôt sur les successions, une partie de la valeur des actifs du GRAT est incluse dans la succession du constituant si le constituant décède alors que le GRAT est toujours en vigueur.

Qui bénéficie d'un GRAT ?

Les rentes sont versées au constituant par le GRAT. Un rendement minimum du taux d'intérêt spécifié dans la section 7520 de l'IRS est attendu de la fiducie. Si ce n'est pas le cas, la fiducie consomme le principal pour payer la rente, et le GRAT échoue, rendant au constituant les actifs de la fiducie.

Est-ce qu'un GRAT est une bonne idée ?

En supprimant la propriété et la valeur qu'elle a gagnée de la succession du constituant, les GRAT peuvent aider à réduire les taxes sur les donations et les successions. Les GRAT peuvent permettre aux concédants de faire des dons en franchise d'impôt de biens appréciés s'ils sont utilisés correctement.

Comment les revenus d'un GRAT sont-ils imposés ?

Les GRAT sont soumis à deux types d'impôts : les droits de donation sur les fonds restants qui sont transférés à un bénéficiaire et l'impôt sur le revenu ordinaire sur tout revenu que vous recevez de l'augmentation des actifs de votre fiducie.

Conclusion

La vérité est que GRAT n'est pas un plan pour tout le monde ou n'importe quel type d'actif. C'est vraiment pour ceux qui ont des actifs de planification successorale. De plus, c'est pour les personnes qui détiennent des actions dans des entreprises en démarrage. Comme l'appréciation du cours des actions pour l'introduction en bourse dépassera généralement de loin le taux de rendement supposé de l'IRS.

Cela signifie simplement que plus d'argent peut être laissé aux bénéficiaires sans affecter l'exonération à vie des constituants des droits de succession et de donation. Le concédant doit se décider à prendre un pari. La mise que leurs biens qui seront transférés au GRAT fera mieux que le taux d'intérêt de la section 7520.

Ils doivent aussi se décider à parier également que le constituant ne décéderait pas avant la fin de la durée du GRAT car cela conduirait à une situation où tous les biens seraient transférés au GRAT. Il serait donc reversé dans la succession du constituant et deviendrait imposable pour des raisons d'impôt sur les successions.

FAQ GRAT

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Les GRAT sont établis pour un certain nombre d'années. Lors de la création d'un GRAT, un constituant apporte des actifs en fiducie mais conserve le droit de recevoir (pendant la durée du GRAT) la valeur initiale des actifs apportés à la fiducie tout en obtenant un taux de rendement spécifié par l'IRS (connu sous le nom de 7520 tarifs).

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Étant donné que le concédant peut utiliser une formule d'évaluation, un GRAT permet au concédant de transférer un bien difficile à évaluer sans risque important d'impôt sur les donations inattendu. Voici un exemple de la façon dont une formule d'évaluation réduira le risque de conséquences inattendues en matière d'impôt sur les donations lorsqu'il s'agit d'actifs difficiles à évaluer.

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Concernant les impôts sur le revenu, le concédant est traité comme le propriétaire des biens pendant la durée du GRAT et déclare tous les revenus perçus par le GRAT sur sa déclaration de revenus individuelle. Pour éviter d'avoir à produire sa propre déclaration de revenus fiduciaire, le GRAT ne devrait pas demander un numéro d'identification fiscale distinct.

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